Quand cesse-t-on d’être résident fiscal britannique ?
En bref
| Automatic overseas test | Vous êtes non-résident si |
|---|---|
| Premier | Résident l’une des 3 années fiscales précédentes, et moins de 16 jours au Royaume-Uni |
| Deuxième | Non-résident les 3 années fiscales précédentes, et moins de 46 jours au Royaume-Uni |
| Troisième | Travail à plein temps à l’étranger, moins de 91 jours au Royaume-Uni et moins de 31 jours de plus de 3 heures de travail au Royaume-Uni |
Le test suit un ordre fixe
- Automatic overseas tests. Si vous en remplissez un, vous êtes non-résident. Rien d’autre n’est vérifié.
- Automatic UK tests. 183 jours ou plus au Royaume-Uni, un seul logement situé au Royaume-Uni ou un travail à plein temps au Royaume-Uni font de vous un résident.
- Sufficient ties test. Si rien n’a tranché, votre nombre de jours et votre nombre d’attaches avec le Royaume-Uni décident.
Les jours sont les nuits passées au Royaume-Uni (présence à minuit), avec quelques exceptions.
Deux départs typiques
Partir pour un emploi à plein temps. C’est la sortie la plus nette. Le repère de GOV.UK : vous pouvez en général venir au Royaume-Uni jusqu’à 90 jours par an, en travaillant au plus 30 d’entre eux. Attention aux intervalles entre deux emplois : 31 jours ou plus sans travail à l’étranger, hors congés et arrêts maladie, font échouer le test pour toute l’année.
Prendre sa retraite ou partir sans emploi. Le premier automatic overseas test exige moins de 16 jours, ce que peu de gens tiennent. Les autres passent par le sufficient ties test, et ceux qui viennent de partir emportent leurs attaches. Toute année fiscale avec plus de 90 jours au Royaume-Uni crée une attache des 90 jours pour les deux années suivantes. Garder un logement ajoute une attache de logement, et un partenaire ou un enfant mineur vivant au Royaume-Uni une attache familiale. Avec ces trois attaches, vous êtes résident dès 46 jours.
L’année du départ
Vous restez résident toute l’année fiscale, sauf si le split-year treatment s’applique, par exemple parce que vous commencez un emploi à plein temps à l’étranger ou renoncez à votre logement au Royaume-Uni. Prévenez HMRC de votre départ : par le formulaire P85 si vous ne déposez pas de déclaration Self Assessment, ou dans les pages résidence (SA109) de votre déclaration si vous en déposez une.
Si vous revenez dans les 5 ans
Les règles de non-résidence temporaire peuvent taxer à votre retour certains revenus et gains, comme les plus-values réalisées pendant votre absence. Elles s’appliquent si vous étiez résident britannique 4 des 7 années fiscales précédant le départ et que votre non-résidence dure 5 ans ou moins.
Quitter le Royaume-Uni ne décide pas non plus où vous devenez résident. Le nouveau pays applique ses propres règles, et deux pays peuvent vous considérer comme résident.
Sources officielles
Informations fournies à titre indicatif : elles ne constituent pas un conseil juridique, fiscal, en immigration, financier ou autre. Ces contenus sont généraux et ne remplacent pas l’avis d’un professionnel. Vérifiez-les auprès des sources officielles et faites examiner votre situation par un conseil qualifié : les décisions que vous prenez relèvent de votre responsabilité.