Comment le test de présence substantielle américain compte-t-il les jours ?

Année	Chaque jour compte pour	122 jours par an donnent
Année en cours	1	122,00
Année précédente	1/3	40,67
Année antérieure	1/6	20,33
Total pondéré		183,00

Plus un plancher : au moins 31 jours dans l’année en cours, faute de quoi le test n’est pas rempli du tout.

Le test de présence substantielle comporte deux conditions à remplir en même temps ; si l’une manque, le test n’est pas rempli.

D’abord, au moins 31 jours dans l’année civile en cours. En dessous, le test s’arrête là, quel que soit l’historique.

Ensuite, 183 jours pondérés ou plus sur l’année en cours et les deux précédentes :

• jours de l’année en cours × 1
• jours de l’année précédente × 1/3
• jours de l’année antérieure × 1/6

Le piège, c’est qu’un rythme régulier franchit la ligne. 122 jours par an, chaque année, donnent 122 + 40,67 + 20,33 = 183 — pile le seuil, pour un rythme qui ne ressemble jamais à une demi-année. Quiconque passe à peu près un tiers de son temps aux États-Unis est plus proche de la résidence fiscale américaine que ne le laisse croire le raccourci des « 183 jours ».

Toute partie de journée de présence physique compte comme une journée entière : jours d’arrivée et de départ comptent donc tous les deux. Plusieurs catégories de jours sont exclues, plus étroites qu’on ne l’espère — entre autres les jours de transit de moins de 24 heures entre deux lieux situés hors des États-Unis, les jours où vous faites régulièrement la navette pour travailler depuis le Canada ou le Mexique, les jours comme membre d’équipage d’un navire étranger, les jours où vous ne pouvez pas partir en raison d’un problème de santé survenu sur place, et les jours en tant qu’« exempt individual », comme certains étudiants, enseignants et stagiaires titulaires de visas précis.

Le statut d’exempt individual relève du statut, pas du décompte des jours, et il a ses propres limites et obligations déclaratives. C’est la partie de ce test que l’on suppose le plus souvent au lieu de la vérifier.

Quelqu’un qui remplit le test de présence substantielle peut encore être traité comme non-résident au titre de l’exception des liens plus étroits (closer connection), qui suppose en gros une présence de moins de 183 jours dans l’année en cours, un tax home dans un pays étranger et des liens plus étroits avec ce pays qu’avec les États-Unis. Elle se demande sur formulaire, ne se présume pas, et n’est pas ouverte à qui a entrepris des démarches vers la résidence permanente.

Une convention fiscale peut aussi attribuer la résidence ailleurs. Les deux voies dépendent des faits et exigent une déclaration : c’est un point à examiner avec un conseil, pas une règle empirique.

• IRS — Test de présence substantielle
• IRS — Introduction à la résidence au sens du droit fiscal américain
• IRS — Conditions des liens plus étroits avec un pays étranger